Conception et développement
CDO
La consultation du site Internet http://www.chenedelorne.com est soumise aux conditions suivantes.
1. Informations Légales :
Société CHÊNE DE L’ORNE SAS au capital de 560 000 €, dont le siège social est situé à La Rutoire 61130 SAINT MARTIN DU VIEUX BELLÊME inscrite au RCS de L’AIGLE sous le numéro 402 812 440 00020, téléphone : 02.33.73.14.43.
2. Avertissement :
CHÊNE DE L’ORNE s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. CHÊNE DE L’ORNE ne peut en effet parfaitement garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, CHÊNE DE L’ORNE décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
CHÊNE DE L’ORNE se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
CHÊNE DE L’ORNE ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
3. Propriété Intellectuelle :
La présentation et le contenu de ce site constituent ensembles, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont CHÊNE DE L’ORNE est titulaire. Le nom et le logo CHÊNE DE L’ORNE sont une marque déposée. Les images, illustrations, items, textes, et autres documents représentés sur ce site font l’objet de droits de propriété industrielle ou intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, partielle ou intégrale, sont soumises à l’accord préalable de CHÊNE DE L’ORNE.
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de CHÊNE DE L’ORNE et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Les copies des documents et informations contenues dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite.
Base de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, CHÊNE DE L’ORNE est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, l’utilisateur :
• reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
• s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site CHÊNE DE L’ORNE ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
4. Liens hypertextes :
CHÊNE DE L’ORNE décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet CHÊNE DE L’ORNE le sont à titre de service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet de CHÊNE DE L’ORNE.
Tout lien à destination du site CHÊNE DE L’ORNE est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet CHÊNE DE L’ORNE ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, sauf autorisation expresse de CHÊNE DE L’ORNE.
5. Le respect de votre vie privée :
CHÊNE DE L’ORNE se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à CHÊNE DE L’ORNE. Nous recueillons deux types d’informations sur nos visiteurs :
• les informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, …) que vous nous avez volontairement soumises et,
• les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).
Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel.
La collecte, la conservation et l’utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, pour répondre à vos commentaires ou demandes d’informations.
CHÊNE DE L’ORNE s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d’autres entreprises. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données de CHÊNE DE L’ORNE pendant 2 ans.
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
CHÊNE DE L’ORNE
La Rutoire
61130 Saint Martin du Vieux Bellême
Mail : dpo@panaget.com
CHÊNE DE L’ORNE fera tout son possible pour répondre à vos attentes.